L'ETCAF et le Système de Justice

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Procès
Les personnes atteintes de l' Glossary Link ETCAF agissent habituellement avec des degrés divers d'impulsivité et de préméditation, et la capacité qu'elles ont de prendre conscience d'une suite d'événements est limitée. Par conséquent, la mesure dans laquelle existe l'élément de mens rea (intention coupable) doit être prise en considération dans le contexte du dysfonctionnement et des déficiences dont souffre ces personnes. Prouver l'actus reus (l'acte coupable) peut aussi exiger une attention spéciale. La personne atteinte de l'ETCAF est souvent avide de faire plaisir, et ce sentiment peut se manifester par la confession d'un crime que la personne n'a jamais commis. Les avocats de la défense, les procureurs de la Couronne et les juges qui ont une connaissance approfondie de l'ETCAF sont mieux à même d'envisager que la personne a peut-être fait une fausse confession et commis d'autres erreurs qui pourraient l'exposer à une condamnation injustifiée.

La personne atteinte de l'ETCAF qui est appelée à témoigner en cour peut aussi avoir des difficultés particulières. Ses problèmes cognitifs et mémoriels peuvent l'empêcher de donner une version claire et cohérente des faits. De plus, elle n'est peut-être pas en mesure de saisir les nuances de l'étiquette à observer dans une salle d'audience, et il est donc possible qu'elle se comporte de façon inappropriée. Cette section-ci offre aux lecteurs une série de mesures à prendre pour obtenir des informations nécessaires et pertinentes de la personne atteinte de l'ETCAF, et elle résume brièvement l'applicabilité des moyens de défense fondés sur l'aptitude à subir un procès et les troubles mentaux.

Mens rea/Actus reus
Difficultés à témoigner
Mémoire et transitions
Temps
Traitement de l’information et langage
Comportement dans la salle d’audience
Stratégies permettant d’obtenir des renseignements pertinents
Moyens de défense fondés sur l’aptitude à subir son procès et les troubles mentaux
Documents de référence – Procès